ÉditeurR.D.U.S.
Date de parutionAvril 2023
ISBN9782920003774
Nombre de pages652
Formatpapier
Reliuresouple
Code de produit

347.409.23

Le contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier


Ajouter au panier

85,00 $


Le présent ouvrage porte sur l’analyse des règles de droit civil encadrant l’exécution du contrat d’entreprise et plus particulièrement sur leur application lors de la réalisation de projets de construction dans un contexte de grand chantier.

L’autrice retrace, d’un point de vue juridique, l’origine des difficultés rencontrées lors de l’exécution de tels contrats. Elle soutient que la conception de ce contrat, qui a servi de fondement à l’élaboration des règles codifiées et qui continue d’imprégner la
jurisprudence, est en cause. Ainsi, cet ouvrage expose le décalage existant entre les postulats partagés par les codificateurs et les caractéristiques particulières des contrats d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier. Il montre aussi que les tribunaux, en dépit des tra11sformations du régime juridique qu’ils ont initiées, ne sont pas parvenus à combler le décalage observé ni à proposer un nouveau modèle contractuel cohérent.

Puis, l’autrice explore des pistes de solution afin de contribuer au renouvellement du régime de droit civil applicable à la réalisation d’ouvrages immobiliers d’envergure. Elle mobilise des connaissances issues de la gestion de projet de construction (Lean Construction) ainsi que de la théorie des contrats (théorie relationnelle du contrat) afin de sonder des avenues possibles pour l’élaboration d’une nouvelle théorisation du contrat d’entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, davantage en phase avec les caractéristiques particulières de ces contrats.

Auteur

Marie-Hélène Dufour est professeure à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Ses intérêts de recherche et d’enseignement se situent en droit civil et, outre le droit de la construction, portent sur le droit des obligations et des contrats nommés ainsi que sur la théorie des contrats. Elle est détentrice d’un doctorat en droit de la Faculté de droit de l’Université Laval ainsi que d’une maîtrise en droit de la London School of Economies and Political Science.

Elle est membre du Barreau du Québec depuis 2005. Avant d’entreprendre ses études doctorales, elle a exercé pendant près de dix ans comme avocate en pratique privée dans le secteur des litiges civils et commerciaux. Elle continue depuis d’agir régulièrement comme avocate-conseil en droit de la construction et des infrastructures auprès de Dentons Canada S.E.N.C.R.L.